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La Lettre n° 60 | Dans les centres et les services

Santé et sécurité au travail

Les registres de santé et de sécurité au travail, sur lesquels tout agent de l’École a la possibilité d'inscrire les observations et les suggestions qu'il juge opportun de formuler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et l'amélioration des conditions de travail ont été actualisés pour faire apparaître la composition du nouveau CHSCT. Ils ont été déposés à l’accueil du 105 bd Raspail, du 96 bd Raspail, du 10 rue Monsieur-le-Prince et au 131 bd Saint-Michel dans le bureau de Guy Cholet, assistant de prévention. Pour le France, le Rectorat a déposé ce registre au PC sécurité. Le registre de signalement d'un danger grave et imminent est désormais mis à la disposition des personnels au secrétariat de la présidence.

La notion de danger grave et imminent doit être entendue comme étant une menace directe pour la vie ou la santé de l'agent, c'est-à-dire une situation de fait pouvant provoquer un dommage à l'intégrité physique ou à la santé de la personne. À la suite du signalement d'un danger grave et imminent soit par l'agent directement concerné soit par un membre du CHSCT, il convient que ce signalement soit recueilli de façon formalisée par le biais du registre spécial.